Clotilde Swinburne


De: SWINBURNE (Clotilde)
juriste-conseil, représentant le président de l'Autorité de régulation professionnelle de la publicité
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'économie, des finances et de l'industrie, du commerce, de l'artisanat et des services
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
16 Octobre 201316/10/2013
De: SWINBURNE (Clotilde)
Objet:
membre du groupe de travail
Remplace:Mme JOSEPH (Julie)
Groupe:
nomination
15 Février 201215/02/2012
De: Swinburne (Clotilde)
b) Titulaire
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Swinburne (Clotilde)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de publicité
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Clotilde Swinburne
chargée de mission au Bureau de vérification de la publicité
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la culture et de la communication
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Août 200723/08/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.